Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BONNE TERRE
SA BIOLANDES AGRO

Numéro de dépôt :
94511792
Date de dépôt :
14/03/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/2004

Présentation de la marque LA BONNE TERRE

Déposée le 14 mars 1994 par SA BIOLANDES AGRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BONNE TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est SA BIOLANDES AGRO, domicilié(e) 40420 LE SEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOLANDES AGRO SA - France.

La marque LA BONNE TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BONNE TERRE est expirée depuis le 14 mars 2004.

SA BIOLANDES AGRO a également déposé les autres marques suivantes : BIOCOMPOSTEUR , COMPOSTVERT


SA BIOLANDES AGRO - 40420 LE SEN - France


BIOLANDES AGRO SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Amendements Organiques, Supports de cultures, Engrais, Produits Agricoles, Produits Phytosanitaires, Fongicides, Herbicides, destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et au jardinage d'agrément

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.